JORF n°0132 du 10 juin 2009

Article 1

Article 1

A l'article 1er de l'arrêté du 27 septembre 1990 susvisé, les mots : « Commission n° 6 : adjoints techniques de la recherche et agents techniques de la recherche » sont remplacés par les mots : « Commission n° 6 : adjoints techniques de la recherche ».


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Version 1

A l'article 1er de l'arrêté du 27 septembre 1990 susvisé, les mots : « Commission n° 6 : adjoints techniques de la recherche et agents techniques de la recherche » sont remplacés par les mots : « Commission n° 6 : adjoints techniques de la recherche ».