En vigueur depuis le 17 mai 2009
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'un arrêté forestier
Résumé. Un arrêté du 15 mai 2009 doit être publié au Journal officiel de la République française.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.