Arrêté du 15 mai 2006

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification de ce baccalauréat sont définis en annexe I a et I b au présent arrêté.
Les unités constitutives du référentiel de certification du baccalauréat professionnel spécialité « systèmes électroniques numériques » sont définies en annexe II a au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 20 mai 2006

Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification de ce baccalauréat sont définis en annexe I a et I b au présent arrêté.
Les unités constitutives du référentiel de certification du baccalauréat professionnel spécialité « systèmes électroniques numériques » sont définies en annexe II a au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 20 mai 2006

Source : Légifrance