En vigueur depuis le 1 juillet 2017
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rôle de la directrice des sports dans un arrêté sur la plongée
Résumé. La directrice des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les qualifications en plongée subaquatique.
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.