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ARRÊTÉ du 15 juin 2015

La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-4 et R. 5126-105 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 22 avril 2015,

Arrête :

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au 1 « Médicaments dérivés du sang », pour les spécialités ADVATE 250 UI, poudre et solvant pour solution injectable, ADVATE 500 UI, poudre et solvant pour solution injectable, ADVATE 1 000 UI, poudre et solvant pour solution injectable, ADVATE 1 500 UI, poudre et solvant pour solution injectable, ADVATE 2 000 UI, poudre et solvant pour solution injectable, ADVATE 3 000 UI, poudre et solvant pour solution injectable, les dénominations suivantes sont ajoutées :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT CODE CIS CODE UCD DÉNOMINATION
ADVATE 250 UI, poudre et solvant pour solution injectable BAXTER 6 829 445 5 9406258 ADVATE 250 UI INJ FL + FL 2 ML + D
ADVATE 500 UI, poudre et solvant pour solution injectable BAXTER 6 777 882 7 9406270 ADVATE 500 UI INJ FL + FL 2 ML + D
ADVATE 1 000 UI, poudre et solvant pour solution injectable BAXTER 6 695 446 4 9406229 ADVATE 1 000 UI INJ FL + FL 2 ML + D
ADVATE 1 500 UI, poudre et solvant pour solution injectable BAXTER 6 444 595 6 9406235 ADVATE 1 500 UI INJ FL + FL 2ML + D
ADVATE 2 000 UI, poudre et solvant pour solution injectable BAXTER 6 825 565 5 9406241 ADVATE 2 000 UI INJ FL + FL 5 ML + D
ADVATE 3 000 UI, poudre et solvant pour solution injectable BAXTER 6 955 831 7 9406264 ADVATE 3 000 UI INJ FL + FL 5 ML + D

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 juin 2015.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Choma

ARRÊTÉ du 15 juin 2015
Article 1
Article 2