Section précédente

Section parente

Arrêté du 15 juin 2012

fixant le programme d'enseignement de théâtre pour les classes à horaires aménagés théâtre

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Programme d'enseignement de théâtre pour les classes CHAT

Résumé. Un arrêté de 2012 définit le programme d'enseignement de théâtre pour les classes CHAT et précise sa mise en œuvre à partir de la rentrée scolaire 2012-2013.

Le ministre de l'éducation nationale et la ministre de la culture et de la communication,

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 31 juillet 2002 relatif aux classes à horaires aménagés pour les enseignements artistiques renforcés destinés aux élèves des écoles et des collèges ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 11 avril 2012,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 4 septembre 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Programme d'enseignement de théâtre pour les CHAT

Résumé. Un arrêté du 15 juin 2012 fixe le programme d'enseignement de théâtre pour les classes CHAT.

Le programme d'enseignement de théâtre pour les classes à horaires aménagés théâtre (CHAT) est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 4 septembre 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur des nouvelles règles

Résumé. Les règles de cet arrêté commencent à être appliquées à partir de la rentrée scolaire 2012-2013.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.

En vigueur depuis le 4 septembre 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsables de la mise en œuvre d'un arrêté

Résumé. Un arrêté précise que deux directeurs généraux sont responsables de sa mise en œuvre.

Le directeur général de l'enseignement scolaire et le directeur général de la création artistique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Classes à horaires aménagés théâtre

Résumé. Les classes à horaires aménagés théâtre permettent aux élèves de pratiquer le théâtre tout en suivant leur scolarité normale.

Fait le 15 juin 2012.

Le ministre de l'éducation nationale,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement scolaire,

J.-M. Blanquer

La ministre de la culture

et de la communication,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général

de la création artistique,

G.-F. Hirsch

En vigueur depuis le mercredi 4 septembre 2013

Arrêté du 15 juin 2012
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe