Abrogation à venir31 décembre 2026
Créé le 25 juin 2012 · Sera abrogé le 31 décembre 2026
Les candidats de la voie scolaire, de la formation professionnelle continue et de l'apprentissage sont soumis à la modalité de délivrance du diplôme mise en œuvre par l'établissement conformément à la réglementation en vigueur.