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Arrêté du 15 juin 2011

TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES

Abrogé8 juillet 2019

Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 6 janvier 2003Art. 1 → Version 2Arrêté du 6 janvier 2003Art. 2 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2003Sct. I. - L'organisation générale du concoursArrêté du 6 janvier 2003Art. 3 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2003Art. 4 → Version 3Arrêté du 6 janvier 2003Art. 5 → Version 2Arrêté du 6 janvier 2003Sct. II. - Le déroulement des épreuvesArrêté du 6 janvier 2003Sct. Les épreuves d'admissibilitéArrêté du 6 janvier 2003Art. 6 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2003Art. 7 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2003Art. 8 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2003Art. 9 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2003Art. 10 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2003Art. 11 → Version 2Arrêté du 6 janvier 2003Art. 12 → Version 2Arrêté du 6 janvier 2003Sct. Les épreuves d'admissionArrêté du 6 janvier 2003Art. 13 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2003Art. 14 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2003Art. 15 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2003Art. 16 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2003Art. 17 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2003Sct. III. - L'admissionArrêté du 6 janvier 2003Art. 18 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2003Art. 19 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2003Art. 20 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2003Art. 21 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2003Art. 22 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2003Art. 23 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2003Art. 24 → Version 2Arrêté du 6 janvier 2003Art. 25 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2003Sct. IV. - Dispositions diversesArrêté du 6 janvier 2003Art. 26 → Version 2Arrêté du 6 janvier 2003Art. 27 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2003Art. 28 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2003Sct. AnnexesArrêté du 6 janvier 2003Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 6 janvier 2003Art. Annexe II → Version 1
- Arrêté du 6 janvier 2003
Art. 1, Art. 2, Sct. I. - L'organisation générale du concours , Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. II. - Le déroulement des épreuves , Sct. Les épreuves d'admissibilité , Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Les épreuves d'admission, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. III. - L'admission , Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Sct. IV. - Dispositions diverses , Art. 26, Art. 27, Art. 28, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II
Abrogé8 juillet 2019

Créé le 1 juillet 2011

Le chef d'état-major de l'armée de terre, le directeur central du service de santé des armées et le directeur central du service des essences des armées sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le lundi 8 juillet 2019

En vigueur du vendredi 1 juillet 2011 au dimanche 7 juillet 2019

TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES
Article 26
Article 27