Arrêté du 15 juin 2005

Article 2

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Article 2

L'article 1er est modifié ainsi qu'il suit :
I. - Les alinéas :
«

  • le musée d'Orsay, à Paris ;
  • le musée des arts africains et océaniens, à Paris ;
  • le musée des arts asiatiques, à Paris (Guimet et d'Ennery) ;
  • le musée Eugène Delacroix, à Paris ;

- le musée Hébert, à Paris »,
sont supprimés.
II. - Les troisième, quatrième, cinquième, huitième, quatorzième, quinzième et vingt et unième tirets sont rédigés de la manière suivante :
« - le musée d'archéologie nationale (des origines à l'an mille), château de Saint-Germain-en-Laye ;
« - le musée de la Renaissance, château d'Ecouen ;
« - le musée du Moyen Age, thermes et hôtel de Cluny ; »
« - le musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée ; »
« - le musée de la porcelaine Adrien Dubouché, à Limoges ;
« - le musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny, à Mouilleron-en-Pareds ; »
« - le musée de Port-Royal des Champs, à Magny-les-Hameaux ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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L'article 1er est modifié ainsi qu'il suit :
I. - Les alinéas :
«

  • le musée d'Orsay, à Paris ;
  • le musée des arts africains et océaniens, à Paris ;
  • le musée des arts asiatiques, à Paris (Guimet et d'Ennery) ;
  • le musée Eugène Delacroix, à Paris ;

- le musée Hébert, à Paris »,
sont supprimés.
II. - Les troisième, quatrième, cinquième, huitième, quatorzième, quinzième et vingt et unième tirets sont rédigés de la manière suivante :
« - le musée d'archéologie nationale (des origines à l'an mille), château de Saint-Germain-en-Laye ;
« - le musée de la Renaissance, château d'Ecouen ;
« - le musée du Moyen Age, thermes et hôtel de Cluny ; »
« - le musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée ; »
« - le musée de la porcelaine Adrien Dubouché, à Limoges ;
« - le musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny, à Mouilleron-en-Pareds ; »
« - le musée de Port-Royal des Champs, à Magny-les-Hameaux ».

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