Arrêté du 15 juin 1990

Article 3

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Article 3

La division de l'information du Gouvernement comprend :

le département des analyses et études d'opinions ;

le département de l'agenda ;

le département des revues et analyses de presse (audiovisuelle, régionale, internationale) ;

le département de la documentation.

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En vigueur depuis le 17 juin 1990 · Dernière version le 22 octobre 2000

La division de l'information du Gouvernement comprend :

  • le département des analyses et études d'opinions ;
  • le département de l'agenda ;
  • le département des revues et analyses de presse (audiovisuelle, régionale, internationale) ;
  • le département de la documentation.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 22 octobre 2000

En vigueur du dimanche 17 juin 1990 au samedi 21 octobre 2000

Source : Légifrance