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Arrêté du 15 juillet 2026

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment les dispositions de son article L. 4111-2 (I) ;

Vu la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 modifiée de financement de la sécurité sociale pour 2007, notamment le IV de son article 83 ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 22 mai 2026,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exercice pour des médecins étrangers en chirurgie orthopédique

Résumé. La France autorise une liste de médecins étrangers à exercer la chirurgie orthopédique et traumatologique.

En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologique » les personnes dont les noms suivent :
M. ABDELMALEK (Oussama), né le 7 juillet 1988 à Oran (Algérie).
M. ACHOUR (Walid), né le 13 février 1993 à Sousse (Tunisie).
M. ALAYANE (Ali), né le 29 avril 1992 à Tibnine (Liban).
M. ASFOUR (Ali), né le 29 janvier 1992 à Braykeh (Liban).
M. BELATRA (Firas), né le 30 octobre 1992 à Menzel Temim (Tunisie).
M. BEN SLIMENE (Sofiene), né le 13 décembre 1989 à Tunis (Tunisie).
M. DAOUDI (Samih), né le 24 juin 1989 à Tunis (Tunisie).
M. EL HAJJ (Oussama), né le 12 mars 1990 à Barja (Liban).
M. FREIHA (Kinan), né le 17 décembre 1992 à Kafarzabad (Liban).
M. JRIBI (Haythem), né le 13 juin 1990 à Sfax (Tunisie).
M. LASSIOUED (Oussama), né le 23 novembre 1992 à Mascate (Oman).
M. TURKI (Melek), né le 30 septembre 1990 à Sfax (Tunisie).
M. ZAHER (Abdullah), né le 5 septembre 1986 à Kuwait (Koweit).

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté officiel annonce la publication d'un texte dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 juillet 2026.

Pour la ministre et par délégation :

L'adjointe au chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

F. GUIRAUD

Arrêté du 15 juillet 2026
Article 1
Article 2