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Arrêté du 15 juillet 2026

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment les dispositions de son article L. 4111-2 (II) ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 3 juillet 2026,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exercice pour deux médecins étrangers

Résumé. Deux médecins étrangers sont autorisés à exercer en France dans la spécialité de médecine cardiovasculaire.

En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine cardiovasculaire » les personnes dont les noms suivent :
M. MAHMOUD (Mohamed Houssem Eddine), né le 14 avril 1990 à Monastir (Tunisie).
M. SPINU (Dorin), né le 5 octobre 1993 à Fălești (Moldavie).

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté officiel sera publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 15 juillet 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

P. TOUZY

Arrêté du 15 juillet 2026
Article 1
Article 2