JORF n°0180 du 5 août 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Renouvellement des agréments d'associations

Résumé Quelques associations sont autorisées pour encore cinq ans à aider contre certaines maladies ou le saturnisme.

Est renouvelé pour cinq ans, à compter du 10 août 2021, l'agrément, au niveau national, de l'association suivante :

- Vaincre la mucoviscidose.

Est renouvelé pour cinq ans, à compter du 22 novembre 2021, l'agrément, au niveau national, de l'association suivante :

- Vaincre les maladies lysosomales.

Est renouvelé pour cinq ans, à compter du 7 décembre 2021, l'agrément, au niveau national, de l'association suivante :

- Association des familles victimes du saturnisme.

Est renouvelé pour cinq ans, à compter du 10 janvier 2022, l'agrément, au niveau national, des associations suivantes :

- AFA Crohn RCH France ;
- Le comité des familles.


Historique des versions

Version 1

Est renouvelé pour cinq ans, à compter du 10 août 2021, l'agrément, au niveau national, de l'association suivante :

- Vaincre la mucoviscidose.

Est renouvelé pour cinq ans, à compter du 22 novembre 2021, l'agrément, au niveau national, de l'association suivante :

- Vaincre les maladies lysosomales.

Est renouvelé pour cinq ans, à compter du 7 décembre 2021, l'agrément, au niveau national, de l'association suivante :

- Association des familles victimes du saturnisme.

Est renouvelé pour cinq ans, à compter du 10 janvier 2022, l'agrément, au niveau national, des associations suivantes :

- AFA Crohn RCH France ;

- Le comité des familles.