Arrêté du 15 juillet 2019

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 18 juillet 2016

Art. Annexes

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication en ligne des annexes de l'arrêté

Résumé. Les annexes de l'arrêté sont désormais disponibles en ligne sur le site du ministère des sports et dans le Bulletin de la jeunesse et des sports.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 18 juillet 2016Art. Annexes → Version 2
- Arrêté du 18 juillet 2016
Art. Annexes

Historique des versions

Source : Légifrance