Arrêté du 15 juillet 2013

Article 5

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Article 5

Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2013 en ce qui concerne la durée de la première période, les horaires hebdomadaires de première année et les interrogations orales de première et seconde année, et à compter de la rentrée universitaire 2014 en ce qui concerne les horaires hebdomadaires de seconde année.

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En vigueur depuis le 9 août 2013

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Modification des règles universitaires

Résumé. Un arrêté modifie les règles des études universitaires, avec des changements qui entrent en vigueur à partir de la rentrée 2013 pour certaines parties et en 2014 pour d'autres.

Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2013 en ce qui concerne la durée de la première période, les horaires hebdomadaires de première année et les interrogations orales de première et seconde année, et à compter de la rentrée universitaire 2014 en ce qui concerne les horaires hebdomadaires de seconde année.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 9 août 2013

Source : Légifrance