En vigueur depuis le 23 juillet 2004
Cette formation, par convention avec l'université, peut participer à l'obtention d'un diplôme universitaire de niveau II.
Arrêté du 15 juillet 2004
Cette formation, par convention avec l'université, peut participer à l'obtention d'un diplôme universitaire de niveau II.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 23 juillet 2004
Cette formation, par convention avec l'université, peut participer à l'obtention d'un diplôme universitaire de niveau II.
En vigueur depuis le vendredi 23 juillet 2004
Source : Légifrance