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Arrêté du 15 juillet 2003

Annexes

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Annexes

Les annexes sont publiées au Bulletin officiel hors série du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche.

L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr.

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Abrogé31 décembre 2021

Créé le 29 juillet 2003 · Abrogé le 31 décembre 2021

Les annexes sont publiées au Bulletin officiel hors série du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche.

L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr.

Historique des versions

En vigueur du lundi 1 janvier 2018 au jeudi 30 décembre 2021

En vigueur du mardi 29 juillet 2003 au dimanche 31 décembre 2017

Source : Légifrance