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Arrêté du 15 juillet 2002

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Article 2

JORF n°171 du 24 juillet 2002

I. - Association ADMR de Saint-Jean-de-Monts
(85160 Saint-Jean-de-Monts)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

II. - Association ADMR de Saint-Florent-des-Bois
(85310 Saint-Florent-des-Bois)

Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

III. - Association ADMR Nesmy
(85310 Nesmy)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IV. - Association ADMR de Mortagne-sur-Sèvre
(85290 Mortagne-sur-Sèvre)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

V. - Association ADMR de Boufféré
(85600 Boufféré)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VI. - Association ADMR de Brétignolles-sur-Mer
(85470 Brétignolles-sur-Mer)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VII. - Association ADMR de Saint-Georges-de-Montaigu
(85600 Saint-Georges-de-Montaigu)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VIII. - Association ADMR de Saint-Hilaire-de-Loulay
(85600 Saint-Hilaire-de-Loulay)

Note d'information du 9 juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IX. - Association ADMR de Saint-Michel-le-Cloucq
(85200 Saint-Michel-le-Cloucq)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

X. - Association ADMR de Treize-Septiers
(85600 Treize-Septiers)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XI. - Association ADMR de Saint-Prouant
(85110 Saint-Prouant)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XII. - Association ADMR de Noirmoutier/TISF
(85330 Noirmoutier)

Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XIII. - Association ADMR du secteur de La Châtaigneraie
(85120 La Châtaigneraie)

Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XIV. - Association ADMR de Montaigu
(85600 Montaigu)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XV. - Association ADMR de Mouchamps
(85640 Mouchamps)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XVI. - Association ADMR de Moutiers-les-Mauxfaits
(85540 Moutiers-les-Mauxfaits)

Note d'information du 4 juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XVII. - Association ADMR de Nalliers
(85370 Nalliers)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XVIII. - Association ADMR de Benet
(85490 Benet)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

1 version

Historique des versions

Version 1

I. - Association ADMR de Saint-Jean-de-Monts

(85160 Saint-Jean-de-Monts)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

II. - Association ADMR de Saint-Florent-des-Bois

(85310 Saint-Florent-des-Bois)

Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

III. - Association ADMR Nesmy

(85310 Nesmy)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IV. - Association ADMR de Mortagne-sur-Sèvre

(85290 Mortagne-sur-Sèvre)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

V. - Association ADMR de Boufféré

(85600 Boufféré)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VI. - Association ADMR de Brétignolles-sur-Mer

(85470 Brétignolles-sur-Mer)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VII. - Association ADMR de Saint-Georges-de-Montaigu

(85600 Saint-Georges-de-Montaigu)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VIII. - Association ADMR de Saint-Hilaire-de-Loulay

(85600 Saint-Hilaire-de-Loulay)

Note d'information du 9 juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IX. - Association ADMR de Saint-Michel-le-Cloucq

(85200 Saint-Michel-le-Cloucq)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

X. - Association ADMR de Treize-Septiers

(85600 Treize-Septiers)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XI. - Association ADMR de Saint-Prouant

(85110 Saint-Prouant)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XII. - Association ADMR de Noirmoutier/TISF

(85330 Noirmoutier)

Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XIII. - Association ADMR du secteur de La Châtaigneraie

(85120 La Châtaigneraie)

Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XIV. - Association ADMR de Montaigu

(85600 Montaigu)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XV. - Association ADMR de Mouchamps

(85640 Mouchamps)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XVI. - Association ADMR de Moutiers-les-Mauxfaits

(85540 Moutiers-les-Mauxfaits)

Note d'information du 4 juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XVII. - Association ADMR de Nalliers

(85370 Nalliers)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XVIII. - Association ADMR de Benet

(85490 Benet)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.