JORF n°171 du 24 juillet 2002

I. - Association ADMR d'Hermenault
(85570 L'Hermenault)

Accord d'entreprise du 19 novembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

II. - Association ADMR de Maillé
(85420 Maillé)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

III. - Association ADMR de La Gaubretière
(85130 La Gaubretière)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IV. - Association ADMR de Saint-Michel-en-l'Herm/TISF
(85580 Saint-Michel-en-l'Herm)

Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

V. - Association ADMR de L'Aiguillon-sur-Mer
(85460 L'Aiguillon-sur-Mer)

Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VI. - Association ADMR de Saint-Hilaire-des-Loges
(85240 Saint-Hilaire-des-Loges)

Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VII. - Association ADMR de La Bruffière
(85530 La Bruffière)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VIII. - Association ADMR de Coëx
(85220 Coëx)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IX. - Association ADMR de Fontaines
(85200 Fontaines)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

X. - Association ADMR de Beaurepaire
(85500 Mesnard-la-Barotière)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XI. - Association ADMR de Maillezais
(85420 Maillezais)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XII. - Association ADMR de Chaillé-les-Marais
(85450 Chaillé-les-Marais)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XIII. - Association ADMR de Mareuil-sur-Lay
(85320 Mareuil-sur-Lay)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XIV. - Association ADMR d'Aizenay
(85190 Aizenay)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XV. - Association ADMR de Saint-Hilaire-de-Riez
(85270 Saint-Hilaire-de-Riez)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XVI. - Association ADMR de L'Oie
(85140 L'Oie)

Note d'information du 7 juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XVII. - Association ADMR de Saint-Fulgent
(85250 Saint-Fulgent)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


Historique des versions

Version 1

I. - Association ADMR d'Hermenault

(85570 L'Hermenault)

Accord d'entreprise du 19 novembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

II. - Association ADMR de Maillé

(85420 Maillé)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

III. - Association ADMR de La Gaubretière

(85130 La Gaubretière)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IV. - Association ADMR de Saint-Michel-en-l'Herm/TISF

(85580 Saint-Michel-en-l'Herm)

Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

V. - Association ADMR de L'Aiguillon-sur-Mer

(85460 L'Aiguillon-sur-Mer)

Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VI. - Association ADMR de Saint-Hilaire-des-Loges

(85240 Saint-Hilaire-des-Loges)

Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VII. - Association ADMR de La Bruffière

(85530 La Bruffière)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VIII. - Association ADMR de Coëx

(85220 Coëx)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IX. - Association ADMR de Fontaines

(85200 Fontaines)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

X. - Association ADMR de Beaurepaire

(85500 Mesnard-la-Barotière)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XI. - Association ADMR de Maillezais

(85420 Maillezais)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XII. - Association ADMR de Chaillé-les-Marais

(85450 Chaillé-les-Marais)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XIII. - Association ADMR de Mareuil-sur-Lay

(85320 Mareuil-sur-Lay)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XIV. - Association ADMR d'Aizenay

(85190 Aizenay)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XV. - Association ADMR de Saint-Hilaire-de-Riez

(85270 Saint-Hilaire-de-Riez)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XVI. - Association ADMR de L'Oie

(85140 L'Oie)

Note d'information du 7 juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XVII. - Association ADMR de Saint-Fulgent

(85250 Saint-Fulgent)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.