Arrêté du 15 janvier 2026

Article 1

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Article 1

Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés, pour l'année 2026, dans certains corps du ministère de la culture en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé figurent en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 18 janvier 2026

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Taux de promotion pour les avancements dans le ministère de la culture en 2026

Résumé. Un arrêté fixe les taux de promotion pour les avancements de grade dans certains corps du ministère de la culture en 2026.

Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés, pour l'année 2026, dans certains corps du ministère de la culture en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé figurent en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le dimanche 18 janvier 2026

Source : Légifrance