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Arrêté du 15 janvier 2026

fixant pour l'année 2026 les taux de promotion pour l'avancement de grade dans certains corps du ministère de la culture

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Taux de promotion pour les avancements de grade dans le ministère de la culture

Résumé. Un arrêté fixe les taux de promotion pour les avancements de grade dans certains corps du ministère de la culture en 2026.

La ministre de la culture,

Vu le code général de la fonction publique ;

Vu le décret n° 2005-1090 du 1er septembre 2005 relatif à l'avancement de grade dans les corps des administrations de l'Etat ;

Vu l'avis conforme du ministre de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification, et de la ministre chargée des comptes publics,

Arrête :

En vigueur depuis le 18 janvier 2026

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Taux de promotion pour les avancements dans le ministère de la culture en 2026

Résumé. Un arrêté fixe les taux de promotion pour les avancements de grade dans certains corps du ministère de la culture en 2026.

Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés, pour l'année 2026, dans certains corps du ministère de la culture en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé figurent en annexe au présent arrêté.

En vigueur depuis le 18 janvier 2026

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 15 janvier 2026 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Taux de promotion pour l'année 2026

Résumé. L'arrêté de 2026 fixe les taux de promotion pour différents corps et grades dans plusieurs filières.

Fait le 15 janvier 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le secrétaire général,

L. Allaire

En vigueur depuis le dimanche 18 janvier 2026

Arrêté du 15 janvier 2026
Article 1
Article 2
Annexe