JORF n°0015 du 19 janvier 2018

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, à la section 1, à la sous-section 2, au paragraphe 7 : « Implants d'embolisation artérielle », dans la rubrique : « Société ETHICON SAS, division CODMAN (CODMAN) », les produits suivants sont radiés :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|-------------------------------------------------------------| |3184549| Micro-spires, TRUFILL DCS & DCS Orbit, forme simple, CODMAN | |3162482|Micro-spires, TRUFILL DCS & DCS Orbit, forme complexe, CODMAN|


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, à la section 1, à la sous-section 2, au paragraphe 7 : « Implants d'embolisation artérielle », dans la rubrique : « Société ETHICON SAS, division CODMAN (CODMAN) », les produits suivants sont radiés :

CODE

LIBELLÉ

3184549

Micro-spires, TRUFILL DCS & DCS Orbit, forme simple, CODMAN

3162482

Micro-spires, TRUFILL DCS & DCS Orbit, forme complexe, CODMAN