Arrêté du 15 janvier 2013

Article 1

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Article 1

Les coefficients prévus à l'article 29-2-1 du décret du 3 septembre 2004 susvisé sont fixés comme suit pour les productions végétales et animales du Département de Mayotte :

I. ― Productions végétales
Coefficients applicables aux surfaces des terres pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant

Bananes 2
Ananas 5
Arboriculture fruitière 1,5
Cocotiers, palmiers 1
Cultures florales et ornementales sous ombrière 20
Cultures florales et ornementales sans ombrière 6
Cultures horticoles plein champ 1,5
Cultures horticoles sous abri 20
Cultures hydroponiques 25
Cultures maraîchères intensives et irriguées (hors sol) 20
Cultures vivrières 2
Manioc 1
Pépinières 20
Vanille 1,5
Ylang-ylang 0,5

II. ― Productions animales
A. ― Coefficients applicables au cheptel présent pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant

Bovins viande 0,28
Bovins laitier 0,4
Bovins engraissement 0,33
Truies 0,5
Petits ruminants (ovins, caprins) 0,06

B. ― Coefficients applicables aux superficies en mètres carrés des installations pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant

Poulets de chair 0,0052
Poulets fermiers 0,0042
Poules pondeuses en batterie 0,0024
Poules pondeuses au sol 0,0036
Pintades 0,0096
Autres volailles 0,0072
Canards 0,0078
Cailles 0,003
Lapins 0,0062

C. ― Coefficient applicable aux ruches pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant

Apiculture 0,025

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En vigueur depuis le 31 janvier 2013

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Coefficients pour les exploitations agricoles à Mayotte

Résumé. L'arrêté fixe des coefficients pour calculer la superficie pondérée des exploitations agricoles à Mayotte, en tenant compte des différentes productions végétales et animales.

Les coefficients prévus à l'article 29-2-1 du décret du 3 septembre 2004 susvisé sont fixés comme suit pour les productions végétales et animales du Département de Mayotte :

I. ― Productions végétales
Coefficients applicables aux surfaces des terres pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant

Bananes 2
Ananas 5
Arboriculture fruitière 1,5
Cocotiers, palmiers 1
Cultures florales et ornementales sous ombrière 20
Cultures florales et ornementales sans ombrière 6
Cultures horticoles plein champ 1,5
Cultures horticoles sous abri 20
Cultures hydroponiques 25
Cultures maraîchères intensives et irriguées (hors sol) 20
Cultures vivrières 2
Manioc 1
Pépinières 20
Vanille 1,5
Ylang-ylang 0,5

II. ― Productions animales
A. ― Coefficients applicables au cheptel présent pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant

Bovins viande 0,28
Bovins laitier 0,4
Bovins engraissement 0,33
Truies 0,5
Petits ruminants (ovins, caprins) 0,06

B. ― Coefficients applicables aux superficies en mètres carrés des installations pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant

Poulets de chair 0,0052
Poulets fermiers 0,0042
Poules pondeuses en batterie 0,0024
Poules pondeuses au sol 0,0036
Pintades 0,0096
Autres volailles 0,0072
Canards 0,0078
Cailles 0,003
Lapins 0,0062

C. ― Coefficient applicable aux ruches pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant

Apiculture 0,025

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En vigueur depuis le jeudi 31 janvier 2013

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