JORF n°24 du 29 janvier 2004

Article 1

Article 1

L'agrément accordé par les arrêtés du 12 mai 1998 et du 31 juillet 2003 susvisés à la fondation Jérôme Lejeune fait l'objet d'un renouvellement pour une durée de cinq ans à compter de la date de publication du présent arrêté, dans les conditions fixées aux articles suivants.


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Version 1

L'agrément accordé par les arrêtés du 12 mai 1998 et du 31 juillet 2003 susvisés à la fondation Jérôme Lejeune fait l'objet d'un renouvellement pour une durée de cinq ans à compter de la date de publication du présent arrêté, dans les conditions fixées aux articles suivants.