L'agrément accordé par les arrêtés du 12 mai 1998 et du 31 juillet 2003 susvisés à la fondation Jérôme Lejeune fait l'objet d'un renouvellement pour une durée de cinq ans à compter de la date de publication du présent arrêté, dans les conditions fixées aux articles suivants.
Arrêté du 15 janvier 2004
Article 1
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Article 1
L'agrément accordé par les arrêtés du 12 mai 1998 et du 31 juillet 2003 susvisés à la fondation Jérôme Lejeune fait l'objet d'un renouvellement pour une durée de cinq ans à compter de la date de publication du présent arrêté, dans les conditions fixées aux articles suivants.
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