JORF n°15 du 18 janvier 1996

Art. 1er. - Le 64e rallye de Monte-Carlo, organisé par l'Automobile-Club de Monaco, est autorisé à se dérouler du samedi 20 janvier 1996 au vendredi 26 janvier 1996 conformément aux modalités exposées dans la demande susvisée,
sur un parcours qui traversera les départements suivants : Ain,
Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Ardèche, Aube, Aude, Côte-d'Or, Doubs, Drôme, Gard, Haute-Garonne, Isère, Jura, Haute-Loire,
Lozère, Marne, Haute-Marne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle,
Pyrénées-Orientales, Haute-Saône, Tarn, Vaucluse et Vosges.


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Le 64e rallye de Monte-Carlo, organisé par l'Automobile-Club de Monaco, est autorisé à se dérouler du samedi 20 janvier 1996 au vendredi 26 janvier 1996 conformément aux modalités exposées dans la demande susvisée,

sur un parcours qui traversera les départements suivants : Ain,

Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Ardèche, Aube, Aude, Côte-d'Or, Doubs, Drôme, Gard, Haute-Garonne, Isère, Jura, Haute-Loire,

Lozère, Marne, Haute-Marne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle,

Pyrénées-Orientales, Haute-Saône, Tarn, Vaucluse et Vosges.