Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 15 février 2022

modifiant l'arrêté du 10 septembre 2021 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour le personnel militaire de la marine nationale

Signaler une erreur de données
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles de la marine

Résumé. Un arrêté modifie et supprime certaines règles pour la marine.

La ministre des armées,

Vu l'arrêté du 10 septembre 2021 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour le personnel militaire de la marine nationale,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des Dispositions

Résumé. Cet article modifie des règles d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 septembre 2021Art.
- Arrêté du 10 septembre 2021
Art. null

1 version

1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté antérieur

Résumé. L'article 2 supprime une règle qui n'existait pas dans un arrêté précédent.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 septembre 2021Art.
- Arrêté du 10 septembre 2021
Art. null

1 version

1 modifié

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des dispositions antérieures

Résumé. Cet article change des règles d'un autre document

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 septembre 2021Art.
- Arrêté du 10 septembre 2021
Art. null

1 version

1 modifié

1 cité

Article 4

En vigueur depuis le 6 mars 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Chargé de l'exécution du présent arrêté

Résumé. Le chef de la marine doit faire en sorte que cet arrêté soit appliqué et publié.

Le chef d'état-major de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 15 février 2022.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur du personnel militaire de la marine,

G. Goutay

En vigueur depuis le dimanche 6 mars 2022

Arrêté du 15 février 2022
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4