JORF n°0044 du 22 février 2022

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de codes de systèmes de thrombo-aspiration

Résumé Certains appareils de thrombo-aspiration de la société PENUMBRA ne sont plus remboursés par la sécurité sociale.

Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, à la section 2 : « Systèmes de thrombo-aspiration », dans la rubrique « Société PENUMBRA FRANCE (PENUMBRA) » les codes suivants sont radiés :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|--------------------------------------------------------------| |5109612| Système de thrombo-aspiration, PENUMBRA, PENUMBRA SYSTEM. | |5154191|Système de thrombo-aspiration, PENUMBRA, PENUMBRA SYSTEM JET 7| |5174561|Système de thrombo-aspiration, PENUMBRA, PENUMBRA SYSTEM JET D|


Historique des versions

Version 1

Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, à la section 2 : « Systèmes de thrombo-aspiration », dans la rubrique « Société PENUMBRA FRANCE (PENUMBRA) » les codes suivants sont radiés :

CODE

LIBELLÉ

5109612

Système de thrombo-aspiration, PENUMBRA, PENUMBRA SYSTEM.

5154191

Système de thrombo-aspiration, PENUMBRA, PENUMBRA SYSTEM JET 7

5174561

Système de thrombo-aspiration, PENUMBRA, PENUMBRA SYSTEM JET D