Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement d'un arrêté sur la sécurité hydraulique
Résumé. Un nouvel arrêté remplace l'ancien pour la sécurité des barrages et canaux.
Le présent arrêté annule et remplace l'arrêté du 24 janvier 2018 portant agrément d'organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques.