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Arrêté du 15 février 2017

Le ministre de l'économie et des finances et la ministre des affaires sociales et de la santé,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de sécurité sociale, notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-28 ;

Vu l'avis de la commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé,

Arrêtent :

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4, dans la rubrique « Inserts seuls » est ajoutée la rubrique suivante :

CODE NOMENCLATURE
Société FH ORTHOPEDICS
3114968 Insert en polyéthylène hautement réticulé, FH ORTHOPEDICS, TRIANON 22mm.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
  • Coxopathie fonctionnellement sévère provoquant un handicap quotidien insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois ;
  • Fracture cervicale vraie avec coxopathie symptomatique préexistante ;
  • Fracture cervicale vraie sans coxopathie symptomatique préexistante chez des sujets âgés de moins de 85 ans avec un niveau d'activité correspondant au moins à un score de Parker supérieur ou égal à 6 ;
  • Certaines situations de fractures extra-cervicales dans lesquelles l'arthroplastie de hanche peut être une alternative au traitement conservateur par ostéosynthèse (traitement de référence).

MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
L'insert PE TRIANON doit être utilisé avec une cupule métal-back non cimentée et une tête métallique ou céramique de diamètre interne inférieur ou égal à 28 mm.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
ESOP (ATLANTE 2), bord plat, taille : 46cm (257544), 48cm (257545), 50cm (257546), 52cm (257547), 54cm (257548), 56cm (257549), 58cm (257550), 60cm (257551), 62cm (257552) , 64cm (257553).
ESOP (ATLANTE 2), standard, taille : 46cm (257577), 48cm (257578), 50cm (257579), 52cm (257580), 54cm (257581), 56cm (257582), 58cm (257583), 60cm (257584), 62cm (257585) , 64cm (247586).
ESOP (ATLANTE 2), anti-luxation, taille : 46cm (258189), 48cm (258190), 50cm (258191), 52cm (258192), 54cm (258193), 56cm (258194), 58cm (258195), 60cm (258196), 62cm (258197) , 64cm (258198).
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2022.
3144610 Insert en polyéthylène hautement réticulé, FH ORTHOPEDICS, TRIANON 28mm.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
  • Coxopathie fonctionnellement sévère provoquant un handicap quotidien insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois ;
  • Fracture cervicale vraie avec coxopathie symptomatique préexistante ;
  • Fracture cervicale vraie sans coxopathie symptomatique préexistante chez des sujets âgés de moins de 85 ans avec un niveau d'activité correspondant au moins à un score de Parker supérieur ou égal à 6 ;
  • Certaines situations de fractures extra-cervicales dans lesquelles l'arthroplastie de hanche peut être une alternative au traitement conservateur par ostéosynthèse (traitement de référence).

MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
L'insert PE TRIANON doit être utilisé avec une cupule métal-back non cimentée et une tête métallique ou céramique de diamètre interne inférieur ou égal à 28 mm.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
HIP'N GO, standard, taille : 46-48cm (257922), 50cm (257923), 52cm (257924), 54-56cm (257925).
HIP'N GO, bord plat, taille : 46-48cm (257932), 50cm (257933), 52cm (257934), 54-56cm (257935), 58-74 (257936).
ESOP (ATLANTE 2), bord plat, taille : 46cm (257554), 48cm (257555), 50cm (257556), 52cm (257557), 54cm (257558), 56cm (257559), 58cm (257560), 60cm (257561), 62cm (257562), 64cm (257563).
ESOP (ATLANTE 2), standard, taille : 46cm (257587), 48cm (257588), 50cm (257589), 52cm (257590), 54cm (257591), 56cm (257592), 58cm (257593), 60cm (257594), 62cm (257595), 64cm (247596).
ESOP (ATLANTE 2), anti-luxation, taille : 46cm (258199), 48cm (258200), 50cm (258201), 52cm (258202), 54cm (258203), 56cm (258204), 58cm (258205), 60cm (258206), 62cm (258207), 64cm (258208).
ESOP (ATLAS), standard, taille : 46cm (252472), 48cm (252473), 50cm (252474), 52cm (252475), 54cm (252476), 56cm (252477), 58cm (252478), 60cm (252479), 62cm (252480), 64cm (252481), 66cm (252482), 68cm (252483), 70cm (252484), 72cm (252485), 74cm (252486).
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2022.

1 version

Article 2

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

1 version

Article 3

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 15 février 2017.

La ministre des affaires sociales et de la santé,

Pour la ministre et par délégation :

L'adjointe à la sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Perruchon

Le sous-directeur du financement du système de soins,

T. Wanecq

Le ministre de l'économie et des finances,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur du financement du système de soins,

T. Wanecq

Arrêté du 15 février 2017
Article 1
Article 2
Article 3