JORF n°0045 du 22 février 2012

Article 1

Article 1

Au titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 5, « B. ― Endoprothèses aortiques pour le traitement des pathologies de l'aorte thoracique descendante », est créée la rubrique suivante :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société WL GORE & Associés (GORE) | | | La prise en charge de TAG et CONFORMABLE TAG est assurée en cas de :
― anévrismes de plus de 6 cm de diamètre ; | | | ― dissections aiguës lorsqu'il existe une indication opératoire ; | | | ― ulcères pénétrants en cas de complications ; | | | ― ruptures traumatiques de l'isthme dans un contexte de polytraumatisme. | | | La réalisation de l'implantation doit être effectuée dans des centres ayant l'expertise des deux traitements endovasculaires et chirurgicaux et disposant d'un plateau technique adéquat. | | | Une réflexion multidisciplinaire doit être mise en œuvre, en particulier, sur le risque de conversion chirurgicale et l'éventuel recours à une circulation extracorporelle (CEC). | | | La présence d'un collet proximal d'au moins 2 cm de longueur, permettant de poser l'endoprothèse doit être vérifiée. | | | Les patients doivent être informés des avantages et inconvénients des techniques de réparations disponibles, que sont la chirurgie ouverte et la prothèse endo-aortique (PEA). | | | Une surveillance annuelle par CT-scan, ou IRM + radiographie doit être réalisée.
La prise en charge est assurée pour les produits suivants : | |3105900| Endoprothèse aort tho., système mod, GORE, TAG, 100 mm
Endoprothèse aortique thoracique, TAG, système modulaire, corps de longueur 100 mm. | | | La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
TAG2610, TAG2810, TAG3110, TAG3410, TAG3710, TAG4010 et TAG4510.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2015. | |3181835| Endoprothèse aort tho., système mod, GORE, TAG, 150 mm
Endoprothèse aortique thoracique, TAG, système modulaire, corps de longueur 150 mm. | | | La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
TAG2815, TAG3115, TAG3415, TAG3715, TAG4015, TAG4515.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2015. | |3169107| Endoprothèse aort tho., système mod, GORE, TAG, 200 mm
Endoprothèse aortique thoracique, TAG, système modulaire, corps de longueur 200 mm. | | | La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
TAG3420, TAG3720, TAG4020, TAG4520.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2015. | |3121170| Endoprothèse aort tho., système mod, GORE, Conformable-TAG, 100 mm
Endoprothèse aortique thoracique, Conformable-TAG, système modulaire, corps de longueur 100 mm. | | |La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
TGE212110, TGE262610, TGE282810, TGE313110, TGE343410, TGE373710, TGE404010, TGE454510.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2015.| |3105969| Endoprothèse aort tho., système mod, GORE, Conformable-TAG, 150 mm.
Endoprothèse aortique thoracique, Conformable-TAG, système modulaire, corps de longueur 150 mm. | | | La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
TGE282815, TGE313115, TGE343415, TGE373715, TGE404015, TGE454515.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2015. | |3134362| Endoprothèse aort tho., système mod, GORE, Conformable-TAG, 200 mm
Endoprothèse aortique thoracique, Conformable-TAG, système modulaire, corps de longueur 200 mm. | | | La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
TGE343420, TGE373720, TGE404020, TGE454520.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2015. | |3107537| Endoprothèse aort tho., système mod, dégressif, GORE, Conformable-TAG, 100 mm
Endoprothèse aortique thoracique, Conformable-TAG, système modulaire, corps dégressif de longueur 100 mm. | | | La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
TGE262110, TGE312610.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2015. |


Historique des versions

Version 1

Au titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 5, « B. ― Endoprothèses aortiques pour le traitement des pathologies de l'aorte thoracique descendante », est créée la rubrique suivante :

CODE

NOMENCLATURE

Société WL GORE & Associés (GORE)

La prise en charge de TAG et CONFORMABLE TAG est assurée en cas de :

― anévrismes de plus de 6 cm de diamètre ;

― dissections aiguës lorsqu'il existe une indication opératoire ;

― ulcères pénétrants en cas de complications ;

― ruptures traumatiques de l'isthme dans un contexte de polytraumatisme.

La réalisation de l'implantation doit être effectuée dans des centres ayant l'expertise des deux traitements endovasculaires et chirurgicaux et disposant d'un plateau technique adéquat.

Une réflexion multidisciplinaire doit être mise en œuvre, en particulier, sur le risque de conversion chirurgicale et l'éventuel recours à une circulation extracorporelle (CEC).

La présence d'un collet proximal d'au moins 2 cm de longueur, permettant de poser l'endoprothèse doit être vérifiée.

Les patients doivent être informés des avantages et inconvénients des techniques de réparations disponibles, que sont la chirurgie ouverte et la prothèse endo-aortique (PEA).

Une surveillance annuelle par CT-scan, ou IRM + radiographie doit être réalisée.

La prise en charge est assurée pour les produits suivants :

3105900

Endoprothèse aort tho., système mod, GORE, TAG, 100 mm

Endoprothèse aortique thoracique, TAG, système modulaire, corps de longueur 100 mm.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

TAG2610, TAG2810, TAG3110, TAG3410, TAG3710, TAG4010 et TAG4510.

Date de fin de prise en charge : 1er mars 2015.

3181835

Endoprothèse aort tho., système mod, GORE, TAG, 150 mm

Endoprothèse aortique thoracique, TAG, système modulaire, corps de longueur 150 mm.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

TAG2815, TAG3115, TAG3415, TAG3715, TAG4015, TAG4515.

Date de fin de prise en charge : 1er mars 2015.

3169107

Endoprothèse aort tho., système mod, GORE, TAG, 200 mm

Endoprothèse aortique thoracique, TAG, système modulaire, corps de longueur 200 mm.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

TAG3420, TAG3720, TAG4020, TAG4520.

Date de fin de prise en charge : 1er mars 2015.

3121170

Endoprothèse aort tho., système mod, GORE, Conformable-TAG, 100 mm

Endoprothèse aortique thoracique, Conformable-TAG, système modulaire, corps de longueur 100 mm.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

TGE212110, TGE262610, TGE282810, TGE313110, TGE343410, TGE373710, TGE404010, TGE454510.

Date de fin de prise en charge : 1er mars 2015.

3105969

Endoprothèse aort tho., système mod, GORE, Conformable-TAG, 150 mm.

Endoprothèse aortique thoracique, Conformable-TAG, système modulaire, corps de longueur 150 mm.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

TGE282815, TGE313115, TGE343415, TGE373715, TGE404015, TGE454515.

Date de fin de prise en charge : 1er mars 2015.

3134362

Endoprothèse aort tho., système mod, GORE, Conformable-TAG, 200 mm

Endoprothèse aortique thoracique, Conformable-TAG, système modulaire, corps de longueur 200 mm.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

TGE343420, TGE373720, TGE404020, TGE454520.

Date de fin de prise en charge : 1er mars 2015.

3107537

Endoprothèse aort tho., système mod, dégressif, GORE, Conformable-TAG, 100 mm

Endoprothèse aortique thoracique, Conformable-TAG, système modulaire, corps dégressif de longueur 100 mm.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

TGE262110, TGE312610.

Date de fin de prise en charge : 1er mars 2015.