Arrêté du 15 février 2012

Article 1

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Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, dans la rubrique « B. ― Endoprothèse coronaire dite "stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :

1. Le libellé de la rubrique « b) XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS, PROMUS ELEMENT et PROMUS ELEMENT LONG » est remplacé par le libellé suivant : « b) XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS, PROMUS ELEMENT, PROMUS ELEMENT LONG et PROMUS ELEMENT PLUS ».

2. La phrase : « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS, PROMUS ELEMENT et PROMUS ELEMENT LONG est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. » est remplacée par la phrase : « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS, PROMUS ELEMENT, PROMUS ELEMENT LONG et PROMUS ELEMENT PLUS est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. ».

3. Dans la rubrique : « Société BOSTON SCIENTIFIC SAS », après le code « 3118883 » les produits suivants sont ajoutés comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

3103864

Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT PLUS, DIAM 2,25 mm.

Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT PLUS de diamètre nominal de 2,25 mm.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493918408220, H7493918412220, H7493918416220, H7493918420220, H7493918424220, H7493918428220 et H7493918432220.

Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.

3150421

Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT PLUS, DIAM 2,50 mm.

Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT PLUS de diamètre nominal de 2,50 mm.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493918408250, H7493918412250, H7493918416250, H7493918420250, H7493918424250, H7493918428250, H7493918432250 et H7493918438250.

Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.

3135960

Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT PLUS, DIAM 2,75 mm.

Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT PLUS de diamètre nominal de 2,75 mm.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493918408270, H7493918412270, H7493918416270, H7493918420270, H7493918424270, H7493918428270, H7493918432270 et H7493918438270.

Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.

3192164

Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT PLUS, DIAM 3,00 mm.

Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT PLUS de diamètre nominal de 3,00 mm.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493918408300, H7493918412300, H7493918416300, H7493918420300, H7493918424300, H7493918428300, H7493918432300 et H7493918438300.

Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.

3145294

Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT PLUS, DIAM 3,50 mm.

Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT PLUS de diamètre nominal de 3,50 mm.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493918408350, H7493918412350, H7493918416350, H7493918420350, H7493918424350, H7493918428350, H7493918432350 et H7493918438350.

Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.

3164392

Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT PLUS, DIAM 4,00 mm.

Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT PLUS de diamètre nominal de 4,00 mm.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493918408400, H7493918412400, H7493918416400, H7493918420400, H7493918424400, H7493918428400, H7493918432400 et H7493918438400.

Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.

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Mise à jour des stents coronaires remboursables

Résumé. Un arrêté du 15 février 2012 met à jour la liste des stents coronaires remboursables, en ajoutant le modèle PROMUS ELEMENT PLUS et en précisant les conditions de prise en charge jusqu'au 1er janvier 2015.
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, dans la rubrique « B. ― Endoprothèse coronaire dite "stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :
1. Le libellé de la rubrique « b) XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS, PROMUS ELEMENT et PROMUS ELEMENT LONG » est remplacé par le libellé suivant : « b) XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS, PROMUS ELEMENT, PROMUS ELEMENT LONG et PROMUS ELEMENT PLUS ».
2. La phrase : « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS, PROMUS ELEMENT et PROMUS ELEMENT LONG est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. » est remplacée par la phrase : « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS, PROMUS ELEMENT, PROMUS ELEMENT LONG et PROMUS ELEMENT PLUS est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. ».
3. Dans la rubrique : « Société BOSTON SCIENTIFIC SAS », après le code « 3118883 » les produits suivants sont ajoutés comme suit :
CODE NOMENCLATURE
3103864 Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT PLUS, DIAM 2,25 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT PLUS de diamètre nominal de 2,25 mm.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493918408220, H7493918412220, H7493918416220, H7493918420220, H7493918424220, H7493918428220 et H7493918432220.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3150421 Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT PLUS, DIAM 2,50 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT PLUS de diamètre nominal de 2,50 mm.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493918408250, H7493918412250, H7493918416250, H7493918420250, H7493918424250, H7493918428250, H7493918432250 et H7493918438250.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3135960 Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT PLUS, DIAM 2,75 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT PLUS de diamètre nominal de 2,75 mm.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493918408270, H7493918412270, H7493918416270, H7493918420270, H7493918424270, H7493918428270, H7493918432270 et H7493918438270.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3192164 Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT PLUS, DIAM 3,00 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT PLUS de diamètre nominal de 3,00 mm.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493918408300, H7493918412300, H7493918416300, H7493918420300, H7493918424300, H7493918428300, H7493918432300 et H7493918438300.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3145294 Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT PLUS, DIAM 3,50 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT PLUS de diamètre nominal de 3,50 mm.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493918408350, H7493918412350, H7493918416350, H7493918420350, H7493918424350, H7493918428350, H7493918432350 et H7493918438350.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3164392 Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT PLUS, DIAM 4,00 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT PLUS de diamètre nominal de 4,00 mm.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493918408400, H7493918412400, H7493918416400, H7493918420400, H7493918424400, H7493918428400, H7493918432400 et H7493918438400.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.

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