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Arrêté du 15 février 2012

relatif à l'inscription de l'endoprothèse coronaire (stent) enrobée d'everolimus PROMUS ELEMENT PLUS de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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Mise à jour de la liste des stents coronaires remboursables

Résumé. Un arrêté du 15 février 2012 ajoute un nouveau modèle de stent coronaire à la liste des dispositifs remboursés par l'assurance maladie, avec des conditions spécifiques jusqu'en 2015.

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé et la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de la sécurité sociale, et notamment ses articles L. 165-1 (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie) à L. 165-5 (Déclaration obligatoire des dispositifs médicaux) et R. 165-1 (Conditions de remboursement des dispositifs médicaux) à R. 165-30 (Procédure d'obtention des dispositifs médicaux) ;

Vu l'avis de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé,

Arrêtent :

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Mise à jour des stents coronaires remboursables

Résumé. Un arrêté du 15 février 2012 met à jour la liste des stents coronaires remboursables, en ajoutant le modèle PROMUS ELEMENT PLUS et en précisant les conditions de prise en charge jusqu'au 1er janvier 2015.
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, dans la rubrique « B. ― Endoprothèse coronaire dite "stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :
1. Le libellé de la rubrique « b) XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS, PROMUS ELEMENT et PROMUS ELEMENT LONG » est remplacé par le libellé suivant : « b) XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS, PROMUS ELEMENT, PROMUS ELEMENT LONG et PROMUS ELEMENT PLUS ».
2. La phrase : « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS, PROMUS ELEMENT et PROMUS ELEMENT LONG est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. » est remplacée par la phrase : « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS, PROMUS ELEMENT, PROMUS ELEMENT LONG et PROMUS ELEMENT PLUS est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. ».
3. Dans la rubrique : « Société BOSTON SCIENTIFIC SAS », après le code « 3118883 » les produits suivants sont ajoutés comme suit :
CODE NOMENCLATURE
3103864 Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT PLUS, DIAM 2,25 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT PLUS de diamètre nominal de 2,25 mm.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493918408220, H7493918412220, H7493918416220, H7493918420220, H7493918424220, H7493918428220 et H7493918432220.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3150421 Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT PLUS, DIAM 2,50 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT PLUS de diamètre nominal de 2,50 mm.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493918408250, H7493918412250, H7493918416250, H7493918420250, H7493918424250, H7493918428250, H7493918432250 et H7493918438250.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3135960 Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT PLUS, DIAM 2,75 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT PLUS de diamètre nominal de 2,75 mm.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493918408270, H7493918412270, H7493918416270, H7493918420270, H7493918424270, H7493918428270, H7493918432270 et H7493918438270.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3192164 Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT PLUS, DIAM 3,00 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT PLUS de diamètre nominal de 3,00 mm.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493918408300, H7493918412300, H7493918416300, H7493918420300, H7493918424300, H7493918428300, H7493918432300 et H7493918438300.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3145294 Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT PLUS, DIAM 3,50 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT PLUS de diamètre nominal de 3,50 mm.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493918408350, H7493918412350, H7493918416350, H7493918420350, H7493918424350, H7493918428350, H7493918432350 et H7493918438350.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3164392 Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT PLUS, DIAM 4,00 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT PLUS de diamètre nominal de 4,00 mm.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493918408400, H7493918412400, H7493918416400, H7493918420400, H7493918424400, H7493918428400, H7493918432400 et H7493918438400.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
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Entrée en vigueur d'un arrêté

Résumé. Cet arrêté entre en vigueur 13 jours après sa publication au Journal officiel.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

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Application d'un arrêté sur les stents coronariens

Résumé. Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont responsables de l'application d'un arrêté concernant les stents coronariens.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 février 2012.

Le ministre du travail,

de l'emploi et de la santé,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice

du financement

du système de soins,

K. Julienne

La sous-directrice

de la politique des pratiques

et des produits de santé,

C. Choma

La ministre du budget, des comptes publics

et de la réforme de l'Etat,

porte-parole du Gouvernement,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice

du financement

du système de soins,

K. Julienne

Arrêté du 15 février 2012
Article 1
Article 2
Article 3