Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des exigences pour l'imazalil
Résumé. L'arrêté modifie les exigences pour l'imazalil, une substance active, en fixant un délai pour réviser les autorisations de mise sur le marché.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 avril 1998Art. Annexe → Version 2Arrêté du 14 avril 1998Art. (suite)
- Arrêté du 14 avril 1998Art. Annexe, Art. (suite)