Arrêté du 15 février 2011

Article 1

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Article 1

La direction générale des systèmes d'information et de communication comprend :
― la mission de la stratégie ;
― la sous-direction de la maîtrise des applications ;
― la sous-direction de l'ingénierie des systèmes d'information ;
― la sous-direction de la sécurité des systèmes d'information ;
― la sous-direction des communications électroniques et des fréquences ;
― le bureau des affaires générales.
Elle comprend également, relevant directement du directeur général :
― le fonctionnaire de sécurité des systèmes d'information du ministère de la défense ;
― l'officier général chargé des fréquences ;
― des chargés de mission et des conseillers.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé5 mai 2013

Créé le 20 février 2011 · Abrogé le 5 mai 2013

La direction générale des systèmes d'information et de communication comprend :
― la mission de la stratégie ;
― la sous-direction de la maîtrise des applications ;
― la sous-direction de l'ingénierie des systèmes d'information ;
― la sous-direction de la sécurité des systèmes d'information ;
― la sous-direction des communications électroniques et des fréquences ;
― le bureau des affaires générales.
Elle comprend également, relevant directement du directeur général :
― le fonctionnaire de sécurité des systèmes d'information du ministère de la défense ;
― l'officier général chargé des fréquences ;
― des chargés de mission et des conseillers.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 20 février 2011 au samedi 4 mai 2013

Source : Légifrance