Arrêté du 15 février 2010

Article 3

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Article 3

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2010, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Chou fourrager : Coleor.
Colza oléagineux d'hiver : Aviso.
Moutarde blanche : Caralba, Ludique, Ogtan.
Moutarde brune : Ficita.
Navette fourragère de printemps : Buko.

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Prolongation d'inscription de variétés végétales

Résumé. L'arrêté prolonge pour cinq ans l'inscription de certaines variétés de plantes cultivées en France, comme le chou fourrager et le colza.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2010, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Chou fourrager : Coleor.
Colza oléagineux d'hiver : Aviso.
Moutarde blanche : Caralba, Ludique, Ogtan.
Moutarde brune : Ficita.
Navette fourragère de printemps : Buko.

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