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Validation des compétences par le CNU pour travailler dans un hôpital-université
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 décembre 2021Art. 4 bis
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Arrêté du 15 décembre 2022
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 décembre 2021
Art. 4 bis
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 décembre 2021Art. 4 bis
Source : Légifrance
Diplômes et condition de mobilité pour les professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Arrêté du 29 décembre 2021 · art. 4 bis (V)
Le troisième cycle et le doctorat
Code de l'éducation · art. L612-7
Attribution du grade de master
Code de l'éducation · art. D612-33
Attribution automatique du grade de master
Code de l'éducation · art. D612-34