Arrêté du 15 décembre 2015

Article 3

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Article 3

Le directeur général de l'énergie et du climat est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 28 décembre 2015

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Exécution d'un arrêté sur la qualité de l'air

Résumé. Un arrêté du 15 décembre 2015 charge le directeur général de l'énergie et du climat de son exécution.

Le directeur général de l'énergie et du climat est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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