Arrêté du 15 décembre 2010

Article 1

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Article 1

Des élections pour le renouvellement des membres des conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires dont les mandats arrivent à expiration au mois de mai 2011 auront lieu le mardi 5 avril 2011 et, en cas de ballotage, le mardi 17 mai 2011. Le nombre de conseillers à élire par région lors de ces élections est précisé en annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 23 décembre 2010

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Élections des conseillers régionaux de l'ordre des vétérinaires

Résumé. Les vétérinaires voteront pour renouveler leurs représentants régionaux en avril et mai 2011.

Des élections pour le renouvellement des membres des conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires dont les mandats arrivent à expiration au mois de mai 2011 auront lieu le mardi 5 avril 2011 et, en cas de ballotage, le mardi 17 mai 2011. Le nombre de conseillers à élire par région lors de ces élections est précisé en annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 23 décembre 2010

Source : Légifrance