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Arrêté du 15 décembre 2009

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Par arrêté du ministre de la défense en date du 15 décembre 2009, en application des articles 2, 4-1 et 9 du décret n° 2009-677 du 11 juin 2009 relatif à l'emploi de conseiller pour l'action sociale de la défense, Mme Bazin (Brigitte), conseillère technique de service social, est nommée à l'emploi de conseiller pour l'action sociale de la défense à compter du 1er septembre 2009, en vue d'exercer les fonctions de conseiller technique de service social adjoint au directeur de l'action sociale de l'armée de l'air à Villacoublay.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de la défense en date du 15 décembre 2009, en application des articles 2, 4-1 et 9 du décret n° 2009-677 du 11 juin 2009 relatif à l'emploi de conseiller pour l'action sociale de la défense, Mme Bazin (Brigitte), conseillère technique de service social, est nommée à l'emploi de conseiller pour l'action sociale de la défense à compter du 1er septembre 2009, en vue d'exercer les fonctions de conseiller technique de service social adjoint au directeur de l'action sociale de l'armée de l'air à Villacoublay.

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