Arrêté du 15 décembre 2008

Article 9

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Article 9

Le bureau de vote de Saint-Denis comprend un président et un secrétaire désignés par le secrétaire général de la grande chancellerie de la Légion d'honneur ainsi qu'un délégué de chaque liste en présence.
La section de vote des Loges comprend un président et un secrétaire désignés par le secrétaire général de la grande chancellerie de la Légion d'honneur ainsi que, le cas échéant, un délégué de chaque liste en présence.

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Composition des bureaux de vote

Résumé. L'article décrit la composition des bureaux de vote pour les élections dans les maisons d'éducation de la Légion d'honneur.

Le bureau de vote de Saint-Denis comprend un président et un secrétaire désignés par le secrétaire général de la grande chancellerie de la Légion d'honneur ainsi qu'un délégué de chaque liste en présence.
La section de vote des Loges comprend un président et un secrétaire désignés par le secrétaire général de la grande chancellerie de la Légion d'honneur ainsi que, le cas échéant, un délégué de chaque liste en présence.

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