Abrogé par Arrêté du 19 décembre 2023 - art. 14
Créé le 29 décembre 2006 · Abrogé le 29 décembre 2023
Les notions de cursus, de cycle, de département, de discipline, de module, de spécialité et d'unité d'enseignement sont définies à l'annexe 2.
Arrêté du 15 décembre 2006
Les notions de cursus, de cycle, de département, de discipline, de module, de spécialité et d'unité d'enseignement sont définies à l'annexe 2.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 19 décembre 2023 - art. 14
Créé le 29 décembre 2006 · Abrogé le 29 décembre 2023
Les notions de cursus, de cycle, de département, de discipline, de module, de spécialité et d'unité d'enseignement sont définies à l'annexe 2.
cite
Abrogé depuis le vendredi 29 décembre 2023
Abrogé parArrêté du 19 décembre 2023art. 14
En vigueur du vendredi 29 décembre 2006 au jeudi 28 décembre 2023
Source : Légifrance
Art. 14
Arrêté du 19 décembre 2023
Arrêté 2006-12-15 annexe 2