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Arrêté du 15 décembre 2006

Article 11

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Article 11

Les notions de cursus, de cycle, de département, de discipline, de module, de spécialité et d'unité d'enseignement sont définies à l'annexe 2.

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Abrogé29 décembre 2023

Créé le 29 décembre 2006 · Abrogé le 29 décembre 2023

Les notions de cursus, de cycle, de département, de discipline, de module, de spécialité et d'unité d'enseignement sont définies à l'annexe 2.

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cite  Arrêté 2006-12-15 annexe 2

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