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Arrêté du 15 décembre 2006

Article 11

Abrogé29 décembre 2023

Créé le 29 décembre 2006

Les notions de cursus, de cycle, de département, de discipline, de module, de spécialité et d'unité d'enseignement sont définies à l'annexe 2.

Effets de cet article

cite

 Arrêté 2006-12-15 annexe 2

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 29 décembre 2023

Abrogé parArrêté du 19 décembre 2023art. 14

En vigueur du vendredi 29 décembre 2006 au jeudi 28 décembre 2023

Les notions de cursus, de cycle, de département, de discipline, de module, de spécialité et d'unité d'enseignement sont définies à l'annexe 2.