Créé le 3 janvier 2007 · En vigueur depuis le 3 avril 2022
La possession du diplôme mentionné à l'article 1er atteste que son titulaire met en œuvre les compétences suivantes :
- construire la stratégie d'une organisation du secteur ;
- gérer les ressources humaines et financières d'une organisation du secteur ;
- diriger un système d'entraînement en rugby à XV ;
- encadrer le rugby à XV en sécurité.