JORF n°1 du 1 janvier 2004

Article 1

Article 1

L'arrêté du 16 juillet 1998 susvisé est complété, à compter de la publication du présent arrêté et jusqu'au 31 janvier 2005, pour la Fédération française de football américain de la discipline suivante : flag.


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Version 1

L'arrêté du 16 juillet 1998 susvisé est complété, à compter de la publication du présent arrêté et jusqu'au 31 janvier 2005, pour la Fédération française de football américain de la discipline suivante : flag.