JORF n°14 du 17 janvier 2001

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 15 décembre 2000, est nommé au Comité de bassin Rhin-Meuse pour remplacer les usagers au titre de l'industrie de la chimie et du sel :

Suppléant : M. Jean Lequenven, en remplacement de M. Robert Thillier.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 15 décembre 2000, est nommé au Comité de bassin Rhin-Meuse pour remplacer les usagers au titre de l'industrie de la chimie et du sel :

Suppléant : M. Jean Lequenven, en remplacement de M. Robert Thillier.