JORF n°14 du 17 janvier 2001

Arrêté du 15 décembre 2000

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 15 décembre 2000, est nommé au Comité de bassin Rhin-Meuse pour remplacer les usagers au titre de l'industrie de la chimie et du sel :

Suppléant : M. Jean Lequenven, en remplacement de M. Robert Thillier.