Art. 3. - Est modifié comme suit l'article 1er de l'arrêté du 6 avril 1999 susvisé :
« Variété Class : betterave sucrière monogerme diploïde », au lieu de : « betterave sucrière monogerme triploïde ».
Arrêté du 15 décembre 1999
Art. 3. - Est modifié comme suit l'article 1er de l'arrêté du 6 avril 1999 susvisé :
« Variété Class : betterave sucrière monogerme diploïde », au lieu de : « betterave sucrière monogerme triploïde ».
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Art. 3. - Est modifié comme suit l'article 1er de l'arrêté du 6 avril 1999 susvisé :
« Variété Class : betterave sucrière monogerme diploïde », au lieu de : « betterave sucrière monogerme triploïde ».
Source : Légifrance