Arrêté du 15 décembre 1999

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Art. 2. - Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, la variété désignée ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 11 du 14/01/20 0 page 686 à 687

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Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 2. - Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, la variété désignée ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 11 du 14/01/20 0 page 686 à 687

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