JORF n°294 du 20 décembre 1994

Art. 1er. - Sont nommés membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique en qualité d'élus:
M. Chérèque (Jacques), conseiller régional de Lorraine;
M. Courtial (Robert), adjoint au maire de Lyon;
M. Fressoz (Jean), conseiller général de la Savoie;
M. Hannoun (Michel), député de l'Isère;
M. Jegou (Jean-Jacques), député du Val-de-Marne;
M. Muselier (Renaud), député des Bouches-du-Rhône;
M. Pesce (Rodolphe), maire de Valence;
M. Theollière (Michel), maire de Saint-Etienne;
M. Vanneste (Christian), député du Nord;
Mme de Veyrinas (Françoise), député de la Haute-Garonne.
Sont nommés membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique en qualité de personnes qualifiées:
M. Alphandéry (Claude);
M. Renaud (James);
M. Ter Ovanessian (Serge);
M. du Bouettiez (Thierry);
M. Jazouli (Adil).
Un représentant du Comité de coordination des associations d'aide aux chômeurs par l'emploi;
Un représentant du Comité national des entreprises d'insertion;
Un représentant de la Fédération nationale des associations d'accueil et de réadaptation sociale;
Un représentant du Réseau national des régies de quartier;
Un représentant de l'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux.


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Sont nommés membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique en qualité d'élus:

M. Chérèque (Jacques), conseiller régional de Lorraine;

M. Courtial (Robert), adjoint au maire de Lyon;

M. Fressoz (Jean), conseiller général de la Savoie;

M. Hannoun (Michel), député de l'Isère;

M. Jegou (Jean-Jacques), député du Val-de-Marne;

M. Muselier (Renaud), député des Bouches-du-Rhône;

M. Pesce (Rodolphe), maire de Valence;

M. Theollière (Michel), maire de Saint-Etienne;

M. Vanneste (Christian), député du Nord;

Mme de Veyrinas (Françoise), député de la Haute-Garonne.

Sont nommés membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique en qualité de personnes qualifiées:

M. Alphandéry (Claude);

M. Renaud (James);

M. Ter Ovanessian (Serge);

M. du Bouettiez (Thierry);

M. Jazouli (Adil).

Un représentant du Comité de coordination des associations d'aide aux chômeurs par l'emploi;

Un représentant du Comité national des entreprises d'insertion;

Un représentant de la Fédération nationale des associations d'accueil et de réadaptation sociale;

Un représentant du Réseau national des régies de quartier;

Un représentant de l'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux.