JORF n°0091 du 16 avril 2025

Arrêté du 15 avril 2025

La ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles, chargée de l'autonomie et du handicap,

Vu le code de l'action sociale et des familles, notamment ses articles L. 146-1, D. 146-1 et suivants,

Arrête :

Article 1

L'arrêté du 19 septembre 2023 portant nomination des membres et du président du Conseil national consultatif des personnes handicapées est ainsi modifié :
I. - Le 1° est ainsi modifié :
1° Le nombre : « 39 » est remplacé par le nombre : « 68 » ;
2° Les mots : « M. Rémi MUNIER » sont remplacés par les mots : « Mme Concepción EL CHAMI » ;
3° Les mots : « Suppléante : Mme Isabelle VELTER » sont remplacés par les mots : « Suppléant : M. Jean Marie RONCIN » ;
4° Les mots : « M. Philippe RACAUD » sont remplacés par les mots : « M. Jean BOUISSOU » ;
5° Les mots : « Mme Sophie NOËL » sont remplacés par les mots : « Mme Arminda MERZOUK » ;
6° Les mots : « Mme Mai-Anh NGO » sont remplacés par les mots : « M. Franck CROULLIERE-BLASZKA » ;
7° Les mots : « Suppléant : M. Gaël RIVIERE » sont remplacés par les mots : « Suppléante : Mme Mai-Anh NGO » ;
8° A la fin, sont ajoutés les alinéas suivants :
« L'Inclusion Ensemble :
« Titulaire : Mme Domitille CAUET.
« Suppléant : M. Olivier PAOLINI.
« TypiK'AtypiK 33 :
« Titulaire : Mme Déborah MICHEL.
« Suppléant : M. Jean-Baptiste BELT.
« Association cellule d'accueil information handicap :
« Titulaire : M. Zerguine FAYCAL.
« Suppléante : Mme Guylaine BREDA.
« Association AQUAEL EGAV :
« Titulaire : Mme Fatna Samia ENJELVIN.
« Suppléant : M. Julien Valentin ZELELA.
« Association Les Z'Atypiques 74 :
« Titulaire : M. Thomas LACROIX.
« Suppléante : Mme Cindy BRACHET.
« Inestymables TDAH DYS TSA HPI :
« Titulaire : Mme Christelle FICHOT.
« Suppléant : M. Bruno ECARD.
« Autism'ez vous :
« Titulaire : Mme Virginie CAZAL.
« Association Mauvais cancres :
« Titulaire : M. Corentin DUGAT.
« Suppléante : Mme Virginie AUGAUDY CLEMENT.
« Association Mon Endométriose Ma Souffrance :
« Titulaire : Mme Lindy DURAND.
« J'aime tsa :
« Titulaire : M. Pierre DESTARAC.
« Association Nationale des Maîtres de Chiens Guides (ANM'Chiens Guides) :
« Titulaire : M. Christian LAIR.
« Suppléante : Mme Christelle MORAWSKI.
« UPSILON :
« Titulaire : M. Brahim SLIMANI.
« Suppléante : Mme Alice QUINTON.
« Syndicat des professionnels du cinéma en situation de handicap :
« Titulaire : Mme Keren MARCIANO.
« Suppléant : M. Julien RICHARD-THOMSON.
« Handidactique :
« Titulaire : M. Stéphane FORGERON.
« Suppléante : Mme Vesna VIRIJEVIC.
« Fédération des Aveugles et Amblyopes de France :
« Titulaire : M. Fernando PINTO DA SILVA.
« Suppléante : Mme Fatima KHALLOUK.
« Pouvoir d'Agir 60 :
« Titulaire : Mme Sophie BOUCHE.
« Suppléant : M. Alain MARLIERE.
« Si ça vous chante :
« Titulaire : M. Alexandre BACOUEL.
« Suppléante : Mme Marie DEBIEN.
« Le Collectif T'Cap :
« Titulaire : M. Olivier RABBALAND.
« Suppléante : Mme Valérie LIEPPE De CAYEUX.
« Unadev (Union Nationale des Aveugles et Déficients Visuels) :
« Titulaire : M. Thierry JAMMES.
« Suppléante : Mme Manuelle MELLADO.
« Association Valentin Haüy au service des aveugles et des malvoyants :
« Titulaire : M. Anthony MARTINS MISSE.
« Suppléante : Mme Laurence de ROQUEFEUIL.
« L'Atelier SAM'ART :
« Titulaire : Mme Sarah SAMMARTANO.
« Accompagner promouvoir intégrer les déficients visuels (apiDV) :
« Titulaire : Mme Alice DELACROIX.
« Suppléant : M. Jean-Luc KRUST.
« Soleil kléré nou :
« Titulaire : M. Christian LE BLANC.
« Suppléante : Mme Valérie ARGENT.
« Femmes Sourdes Citoyennes et Solidaires :
« Titulaire : Mme Pauline DUCHEMIN.
« Suppléante : Mme Shirley TONG ON.
« Association AlQutrus :
« Titulaire: M. David MAUQUI.
« Suppléante : Mme Marie-Laure DARRIGADE.
« Association de défense des Travailleurs Handicapés et Invalides de France :
« Titulaire : Mme Evelyne MAGE.
« Suppléant : M. Guillaume MAGNIFICAT.
« ATHA Association des personnes en situation de handicap au travail ou en retraite :
« Titulaire : Mme Sandrine PRENVEILLE.
« Suppléant : M. Hervé LE QUILLEC.
« La bulle du TDAH :
« Titulaire : M. Laurent MATHEY.
« Suppléante : Mme Annie IGUAL.
« Association Sandycapdanse :
« Titulaire : Mme Sandrine DIDIER.
« Suppléant : M. Stéphane LEBON. » ;
II. - Le 2° est ainsi modifié :
1° Les mots : « M. Sasha France ALBERTINI » sont remplacés par les mots : « M. Arnaud DU BOUËTIEZ » ;
2° Les mots : « M. Adrien COIS » sont remplacés par les mots : « M. François BERRUER » ;
3° Les mots : « Tous pour l'inclusion (TouPi) :
« Titulaire : Mme Marion AUBRY »
sont remplacés par les mots : « ISAAC Francophone :
« Titulaire : Mme Marielle LACHENAL.
« Suppléant : M. Joël PANSARD. »

Article 2

Le 4 de l'arrêté du 19 octobre 2023 portant nomination des membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées est ainsi modifié :
1° Les mots : « Association des Départements de France (ADF) :
« Titulaire : M. Stéphane HAUSSOULIER
« Suppléante : Mme Nathalie VALIORGUE »
sont remplacés par les mots : « Départements de France (DF) :
« Titulaire : M. Marc FLEURET. » ;
2° A la fin, sont ajoutés les alinéas suivants :
« Association des maires de France (AMF) :
« Titulaire : Mme Francine MARAGLIANO. »

Article 3

Au deuxième alinéa de l'arrêté du 7 décembre 2023 portant nomination des vice-présidents du Conseil national consultatif des personnes handicapées, les mots : « M. Arthur AUMOITE, Handi-Voice » sont remplacés par les mots : « M. Fernando PINTO DA SILA, Fédération des Aveugles et Amblyopes de France ».

Article 4

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 avril 2025.

Charlotte Parmentier-Lecocq