JORF n°0093 du 20 avril 2024

Article 12

Article 12

L'annexe 12 du présent arrêté remplace l'annexe III prévue à l'article 3 de l'arrêté du 6 janvier 2022 portant création de la spécialité « forêt » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance.


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Version 1

L'annexe 12 du présent arrêté remplace l'annexe III prévue à l'article 3 de l'arrêté du 6 janvier 2022 portant création de la spécialité « forêt » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance.